Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente – Elloria DP

Usage personnel – Revente et propriété intellectuelle

Les toiles et kits de diamond painting commercialisés par Elloria DP sont destinés prioritairement à un usage personnel.

La revente occasionnelle par un client d’un produit Elloria DP qu’il a légalement acquis reste possible conformément à la législation applicable.

En revanche, l’achat de produits Elloria DP dans le but de les revendre de manière habituelle, organisée ou à des fins commerciales, notamment sur des plateformes de vente ou de seconde main, n’est pas autorisé sans accord préalable d’Elloria DP. Elloria DP se réserve notamment le droit de refuser de nouvelles commandes lorsqu’il existe des éléments objectifs laissant apparaître une activité d’achat destinée à la revente commerciale.

L’achat d’une toile ou d’un kit Elloria DP n’entraîne aucune cession des droits de propriété intellectuelle attachés à l’illustration ou au visuel concerné. Toute reproduction, copie, adaptation, utilisation pour la fabrication d’un autre produit ou exploitation commerciale d’une création protégée est interdite sans l’autorisation du titulaire des droits.